Legal notice
Éditeur du site
Le site novani.fr est édité par :
Dénomination sociale : HEXWEB LLC
Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) de droit américain
État d'immatriculation : Nouveau-Mexique (New Mexico), États-Unis
Numéro d'immatriculation : société en cours d'immatriculation au Nouveau-Mexique ; le numéro de dossier de l'État sera publié ici dès réception des Articles of Organization
Siège social : 8206 Louisiana Blvd NE, Ste A #10478, Albuquerque, NM 87113, États-Unis
Adresse e-mail : novani.france@gmail.com
Téléphone : +1 312 766 0241
Directeur de la publication
Kerryl Soda
Hébergeur du site
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
https://www.shopify.com
Activité et provenance des produits
Le site propose des textiles de maison : taies d'oreiller en soie de mûrier. Les produits sont tissés et confectionnés en Chine, et expédiés depuis la Chine.
Le Vendeur est seul responsable devant le Client de la conformité des produits et de la bonne exécution de la commande, quels que soient ses fournisseurs.
Étiquetage des textiles
Conformément au règlement (UE) n° 1007/2011 relatif aux dénominations des fibres textiles, la composition des produits est indiquée sur chaque fiche produit ainsi que sur l'étiquette cousue : 100 % soie de mûrier.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site novani.fr — textes, images, logos, charte graphique, structure — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
L'adhésion de HEXWEB LLC à un dispositif de médiation de la consommation est en cours de mise en place. Les nom et coordonnées du médiateur seront publiés sur cette page dès l'adhésion effective. Dans l'attente, tout litige peut être porté devant la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr